Mentions légales

Mention Légale 

 

1. Éditeur du site :

  • Nom de l'entreprise : Pais Chocolatine
  • Forme juridique : SASU
  • Siège social : 14 Rue Pascal, 11000 Carcassonne
  • SIREN : 801 991 159
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR39801991159
  • Adresse e-mail : coberhoffer@laposte.net
  • Numéro de téléphone : 06 75 91 86 42

2. Directeur de la publication :

3. Conception et réalisation du site :

  • Prestataire : Speedizycom
  • Responsable : Florent Pontiac, CEO et Webdesigner
  • Adresse : 129 rue Lamarck, 11000 Carcassonne
  • Adresse e-mail : speedizycom@gmail.com
  • Numéro de téléphone : 06 30 75 67 67

4. Hébergeur du site :

  • Nom : Shopify Inc.
  • Adresse : 151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
  • Numéro de téléphone : +1 613-241-2828
  • Adresse e-mail : assistance@shopify.com
    Shopify

5. Propriété intellectuelle :

Le site "Pais de Chocolatine" et son contenu (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Pais Chocolatine.

6. Données personnelles :

Les informations recueillies sur le site "Pais de Chocolatine" sont enregistrées dans un fichier informatisé par Pais Chocolatine pour [finalité du traitement, par exemple, la gestion des commandes, l'envoi de newsletters, etc.]. Elles sont conservées pendant [durée de conservation] et sont destinées au service marketing et au service commercial établis au sein de l'Union européenne.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : coberhoffer@laposte.net.

7. Cookies :

Le site "Pais de Chocolatine" peut collecter automatiquement des informations standard telles que [type de données collectées, par exemple, adresse IP, type de navigateur, etc.]. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification, et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.

8. Conditions générales de vente (CGV) :

Les conditions générales de vente encadrant les transactions effectuées sur le site "Pais de Chocolatine" sont disponibles à l'adresse suivante : [lien vers les CGV].

9. Litiges :

En cas de litige relatif à l'utilisation du site "Pais de Chocolatine", le droit applicable est le droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Carcassonne.